Mentions Légales

Le présent Site Internet (ci-après dénommé « Site ») est la propriété de la société Costamagna Distribution, SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 7 400 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Antibes sous le numéro B 553 750 407 et dont le siège social est situé chemin des Travails, 06800 Cagnes sur mer. Numéro de TVA intracommunautaire FR 36 553 750 407

Directeur de la publication : Madame Anne Costamagna

Ce Site a pour objet de fournir des informations sur les activités, les métiers, les gammes de produits proposés et distribués par la société Costamagna. Ces informations n’ont pas un caractère contractuel et n’engage aucunement la responsabilité de la société Costamagna pour tout dommage susceptible de résulter du crédit accordé à ces informations, de leur utilisation ou de l’utilisation d’un produit auquel elles font référence.


Ce Site n’est pas un site marchand, les informations qui y sont diffusées ne sauraient être :

  • considérées comme une offre commerciale et/ou interprétées comme un démarchage,
  • assimilées à une quelconque garantie, quel qu’en soit l’objet et en particulier à une garantie portant sur le caractère commercialisable d’un produit, sa capacité à répondre à un besoin spécifique ou sa conformité aux dispositions légales et/ou réglementaires le concernant.

Droits d'auteur - Copyright :

L’ensemble de ce Site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés par la société Costamagna, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce Site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication. Le mot Costamagna et tous les logos sont des marques déposées par la société Costamagna.


Dossiers thématiques :

Les documents diffusés en version électronique sur ce Site peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance. En conséquence nous vous recommandons d’en vérifier la validité.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Costamagna Distribution.De même, la simple mention de marque ou de nom de société n’engage pas la société Costamagna Distribution sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus.

Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifié, relative à la protection des informations nominatives, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données nominatives vous concernant ainsi que d’un droit d’opposition à leur utilisation en écrivant par courrier électronique ou par voie postale.

Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978, toute personne citée sur une page du Site a été informée et peut exercer ses droits d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à l’adresse suivante :

Chemin des Travails, 06800 Cagnes sur mer
Téléphone : +33 (0)4 92 02 63 00
Fax : +33 (0)4 93 22 65 11
Email : ilikespam@gmail.com
Conception, développement & hébergement
RDIGITALE
3 boulevard de Tourettes
83440 Fayence
Site web : www.rdigitale.com
Adresse e-mail : contact@rdigitale.com
Fermer & accepter cookies

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies permettant de réaliser des statistiques d’audience. Pour plus d’information pour gérer ou vous opposer à l’utilisation de cookies, cliquez ici.

Un cookie est une information déposée sous la forme d’un fichier texte, sur votre ordinateur ou votre appareil mobile par le serveur du site que vous visitez.

    Lorsque vous visitez notre Site, nous pouvons être amenés à installer sous réserve de votre choix, différents cookies :
  • Cookies fonctionnels : ils sont essentiels pour l’utilisation des fonctions du site. Ces cookies sont automatiquement supprimés lorsque vous fermez votre navigateur.
  • Cookies de statistique Web : ils nous permettent d’évaluer notre trafic et notre part d’audience.

Comment désactiver les Cookies ?
Consultez le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser