Conditions Générales de Vente

Article 1 - Dispositions Générales

Sauf convention contraire, expresse et constatée par écrit, toutes commandes de produits même non écrites et plus généralement toutes nos ventes impliquent de la part de nos clients l’acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente qui prévalent sur toutes conditions générales d’achat ou tous autres documents émanant du client, quels qu’en soient les termes.

Le fait de ne pas exercer, à un moment donné, une des prérogatives reconnues par les présentes Conditions Générales de Vente ne peut, en aucun cas, être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites dispositions.

Article 2 - Engagement

Les offres faites par nos agents ne constituent engagement de notre part qu’autant qu’elles auront été confirmées par écrit.

Les offres de prix portent exclusivement sur les articles qui y sont mentionnés, à l’exclusion de tous autres matériaux éventuellement nécessaires à la réalisation de l’ouvrage envisagé et non expressément indiqués dans la commande. Il appartient en effet au client d’apprécier son besoin. Le client est réputé d’accord avec le contenu de notre confirmation si, dans les huit jours et en tout état de cause avant la livraison, il ne nous a pas fait connaître par écrit ses observations éventuelles. Passé ce délai, aucune modification ou annulation de commande ne pourra être prise en considération.

Dans les conditions indiquées précédemment, les modifications ou clauses particulières portées à notre connaissance par le client, devront faire l’objet d’une confirmation écrite de notre part, matérialisée par l’émission d’une nouvelle commande.

Les informations sur les produits vendus ne sont données qu’à titre indicatif, gratuitement et sans aucun engagement de notre part. Ces informations ne peuvent se confondre avec un conseil structuré ou une étude technique et ne peuvent donc entraîner notre responsabilité de vendeur au titre d’une obligation de conseil.

Des modifications de gammes, de produits ou encore des ruptures de stock de nos fournisseurs peuvent intervenir entre la commande ou l’offre de prix et la livraison prévue. Dans cette hypothèse, nous pouvons être amenés à annuler tout ou partie d’une commande. Aucune indemnité ne saurait être due de ce fait.

Article 3 - Commandes Spéciales

- Par commande spéciale, il faut entendre tout ordre portant sur les produits n’entrant pas dans notre plan de stock (ou entrant dans notre stock mais en quantité trop importante et inhabituelle) ou sur les produits faisant l’objet d’une fabrication sur mesure, accepté par notre société, accompagné du paiement d’un acompte au moins égal au tiers du montant de la commande.

Le client est réputé informé que la réception en nos Agences d’une commande spéciale donne lieu, après contrôle par nos soins, à facturation immédiate de ladite commande.

Toute commande spéciale est réputée définitive, sans annulation et retour de marchandises possible sauf accord exprès de notre part et de nos fournisseurs.

En cas d’annulation unilatérale du fait du client, l’acompte versé restera acquis à la société.

Article 4 - Livraison

Nos marchandises sont réputées livrées au départ de nos agences ou départ usine de nos fournisseurs.

En cas d’enlèvement par le client ou pour son compte, notre responsabilité ne saurait être engagée.

Les délais de livraison ainsi que les délais de transport sont donnés à titre indicatif. Sauf convention formelle contraire, ils ne constituent aucun engagement de notre part.

Tout retard dans la livraison ne peut, en conséquence, donner lieu à des dommages-intérêts au profit du client ni constituer une cause de rupture de marchés.

En cas d’absence d’interlocuteur sur le chantier, habilité à signer les bons de livraison ou le cas échéant à régler les factures, la marchandise sera retournée à l’agence, la prestation de transport restant due par le client.

Si le retrait ou la livraison des produits est retardé pour une cause imputable au client, les produits sont emmagasinés et manutentionnés aux frais, risques et périls du client et sont conservés pendant un délai maximum de 6 mois moyennant des frais de gardiennage.

Si à l’expiration de ce délai de 6 mois, les produits ne sont pas retirés nous nous réservons le droit soit de poursuivre l’exécution du contrat en justice ou de réclamer, en raison de cette carence, le règlement du prix et tous dommages et intérêts, soit encore de conserver purement et simplement les acomptes éventuellement versés par le client afin de nous dédommager du préjudice subi à titre de clause pénale et de disposer de la marchandise.

Article 5 - Prix et facturation

Sauf convention écrite :
Nos prix s’entendent marchandises vendues et facturées départ de nos agences ou départ usine de nos fournisseurs.
Nos prix s’entendent toujours nets hors taxes sans engagement de durée et sont toujours faits au cours du jour de la livraison ou de l’enlèvement.

Toutes modifications légales ou règlementaires survenues depuis la date d’acceptation de la commande ou de l’offre de prix ainsi que toute taxe nouvelle appliquée depuis la même date sont supportées par le client à partir du jour de leur mise en vigueur.

Nous nous réservons le droit de réviser nos prix sans préavis, même en cours d’exécution d’un marché ou d’une commande avec livraisons échelonnées dans le temps, en fonction des variations résultant des conditions de vente de nos fournisseurs, des coûts de main-d’oeuvre ou des frais de transport, le client conservant en tout état de cause la possibilité de résoudre par écrit la poursuite de sa commande.

Des frais fixes de facturation sont appliqués pour toutes les factures bénéficiant d’une échéance de règlement. Le montant de ces frais fixes est révisable annuellement.

Article 6 - Transports Camionnages et réception des marchandises

Sauf convention écrite, la prestation transport et les éventuels frais de grutage ou de manutention font toujours l’objet d’une facturation complémentaire.

Les prix de transport par fer, air ou eau sont donnés à titre de renseignement et sont sans garantie.

Les marchandises sont transportées jusqu’au lieu mentionné sur le bon de livraison, à l’entrée du chantier.

La dépose des matériaux s’entend au pied du camion. Tout autre endroit de déchargement, à la demande expresse du client, ne sera accepté que sous l’entière responsabilité et à la charge du client. Les frais de grutage et de manutention éventuels seront facturés en complément des frais de transport.

Pour toute demande de livraison à l’intérieur du chantier, le conducteur du véhicule pourra s’y refuser s’il estime que le terrain n’est pas praticable. Dans l’hypothèse où le conducteur accepterait, nous déclinons toute responsabilité pour un quelconque dommage occasionné par le véhicule de livraison, si ce dommage résulte soit d’un accès difficile, soit d’un terrain non approprié, soit d’une résistance au sol insuffisante pour le poids du véhicule ou pour toute autre cause ne pouvant être imputée à la faute du conducteur. En effet, la direction des manoeuvres nécessaires pour l’accès du véhicule à l’intérieur des installations du destinataire doit être prise en charge par lui sous sa responsabilité tant en ce qui concerne les dégâts éventuels du véhicule de transport que pour le préjudice pouvant être causé à autrui.

Lors de l’arrivée des marchandises au lieu de destination, il appartient au client ou à son représentant de reconnaître leur état lors du déchargement. Tout dommage occasionné lors de la livraison doit faire l’objet d’un constat amiable avec le chauffeur le jour même et doit nous être confirmé par écrit dans un délai de 48 heures. Si cette formalité n'était pas respectée, tout recours ultérieur serait irrecevable.

En cas de retard, de perte, de vol ou d’avarie d’une nature quelconque survenant au cours du transport, le client est seul qualifié pour faire des réserves auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception, dans un délai de 3 jours, non compris les jours fériés, conformément aux dispositions des articles L133-3 et L133-4 du Code de Commerce.

Article 7 - Retours

Sauf convention écrite contraire, les marchandises fournies et acceptées ne sont pas reprises.

Cette disposition ne s’applique pas aux palettes et aux emballages réutilisables consignés traités à l’article 9 des présentes conditions générales de vente.

Article 8 - Garanties - Réclamations

Sous réserve des dispositions de l’article 6 ci-dessus, l’étendue de nos garanties ne saurait, en aucun cas, excéder celle de nos fabricants et fournisseurs.

Il appartient au client de vérifier la compatibilité des matériaux et de leur mise en oeuvre avec les dispositions et normes constructives en vigueur, que ces dispositions soient d’ordre légal, réglementaire ou résultent d’instructions du fabricant des produits concernés.

De même, Il appartient au client de s’assurer sous sa propre responsabilité des études, calculs, et contrôles nécessaires à la bonne mise en oeuvre ou utilisation des produits vendus.

Enfin, le garant de la garantie légale prévue aux articles 1641 et suivants du Code Civil est la société dont le nom et l’adresse figure sur la facture. En cas de vices cachés, nous spécifions que ne fabriquant pas les produits, nous n’avons pas la possibilité d’avoir connaissance de ces vices. Nous stipulons expressément que nous ne nous engageons de ce fait à aucune garantie (article 1643 du Code Civil).

Article 8-1 - Pour le client professionnel

Les produits doivent être vérifiés par le client à leur livraison. En cas de vices apparents ou de produits manquants ou de non-conformité des produits, toute réclamation, portant sur les produits livrés, ne sera acceptée par notre société que si elle est effectuée par lettre recommandée avec accusé réception dans les 8 jours suivant la réception des marchandises et avant toute mise en oeuvre.

La garantie des produits vendus est, de convention expresse, strictement limitée au remplacement des marchandises que nous aurions reconnues défectueuses, ceci à l’exclusion de tous frais, pénalités, indemnités et dommages-intérêts de quelque nature que ce soit.

La garantie ne s’applique pas en cas de défauts consécutifs à un stockage inapproprié, à un mauvais entretien ou à toute utilisation non-conforme, tel que prescrit par le fabricant.

Aucune réclamation qualitative ne pourra être acceptée sur les produits vendus en 2e choix, 3e choix, choix spéciaux, choix déclassé en solde et lots spéciaux.

Article 8-2 - Pour le client particulier

Le client particulier peut formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L 211-4 et suivants du Code de la Consommation auprès de la société dont le nom et l’adresse figurent sur la facture.

En cas de mise en oeuvre de la garantie légale de conformité, le consommateur bénéficie d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L 211-9 du Code de la Consommation. Il est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité durant les 6 mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016 sauf pour les biens d’occasion. Cette garantie s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie. Il peut décider de mettre en oeuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

Dès lors qu'un litige n'a pas pu être réglé dans le cadre d'une réclamation préalable directement introduite auprès de la société, le client consommateur a la possibilité de faire appel au centre de médiation MEDICYS 73, bd de Clichy, 75009 PARIS 01 19 70 15 93 - Site internet : www.medicys.fr. (article L.152-1 du code de la consommation).

Article 9 - Emballages - Palettisation

Les emballages sont vendus et font l’objet d’une facturation distincte de celle de la marchandise ; ils sont payables en même temps que les marchandises.

Les palettes consignées et les emballages réutilisables sont repris sous déduction des frais d’entretien s’ils sont rendus en bon état dans un délai maximum de 60 jours.

Les frais de retour des palettes et des emballages sont toujours à la charge du client.

Article 10 - Règlements

Constitue un règlement au sens du présent article la mise effective par le client des fonds à notre disposition.

Sauf convention contraire, toutes nos ventes sont réputées conclues au comptant et sans escompte lors de l’enlèvement ou de la livraison des marchandises. Si des conditions de paiement sont accordées (vente à terme), le client s’engage à nous régler à l’échéance convenue. Nous nous réservons le droit de contrôler et le limiter l’encours de nos comptes clients. En cas d’impayé, nous sommes libres de revenir unilatéralement et sans délai sur les conditions de paiement et d’exiger un paiement comptant par tout moyen de paiement légal.

Sauf stipulation contraire, aucun escompte ne sera accordé en cas de règlement anticipé.

Tout retard ou défaut de paiement, tout titre impayé ou encore le non-respect d’un échéancier convenu, rend immédiatement exigible l’intégralité de notre créance, sans mise en demeure préalable, majorée des pénalités de retard et pour les professionnels, de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40€ (article L.441-6 du Code de Commerce).

En application des dispositions de l’article L. 441-6 du Code de Commerce, les pénalités de retard sont calculées sur la base du taux de la Banque Centrale Européenne majoré de 8 points et sont exigibles le jour suivant la date de règlement indiquée sur la facture jusqu’au jour de la mise effective par le client des fonds à notre disposition.

Tout impayé quel que soit le moyen de paiement, fera l’objet d’une facturation complémentaire de frais correspondant aux frais bancaires et administratifs de traitement.

Clause pénale : à titre de clause pénale, une indemnité de 15% sera due sur les sommes non réglées. Nous nous réservons en outre le droit de suspendre ou d’annuler les marchés et commandes en cours et de refuser toute nouvelle commande.

Tout incident de règlement pourra être signalé à nos assurances crédit.

Article 11 - Clause de réserve de propriété

Toutes nos ventes sont conclues avec une clause de réserve de propriété. Les marchandises resteront la propriété du vendeur jusqu'à complet paiement du prix en principal et accessoires même en cas d’octroi de délais de paiement. En cas de non-paiement à l’échéance, nous serons en droit, après une première mise en demeure restée sans effet de reprendre immédiatement la marchandise livrée et le client sera tenu de la restituer à première demande.

Cependant, la charge des risques de détérioration, de perte ou de vol des marchandises est transférée au client dès la livraison. Le client s'engage, en conséquence, à souscrire un contrat d'assurance garantissant les risques de perte, vol ou destruction des marchandises désignées.

Le client s’oblige à l’égard du vendeur à ne pas disposer, par quelque moyen que ce soit, ni en pleine propriété ni par constitution de gages ou de sûretés, des marchandises achetées avant le paiement intégral du prix. Nous nous réservons le droit de conserver les acomptes et autres sommes versées, à titre de premiers dommages intérêts puis de pénalité.

Article 12 - Dispositions Spéciales

Les dimensions, épaisseurs, couleurs et poids des marchandises comportent des tolérances et ne peuvent être invoqués contre nous à la fourniture des marchandises.

Clause particulière menuiserie
Nos marchandises sont réputées avoir été agréées dans leur conception et qualité. Elles sont garanties contre tous vices de fabrication. Sauf clause contraire, cette garantie est strictement limitée à l’échange pur et simple des pièces reconnues défectueuses, sans indemnité d’aucune sorte pour frais et main d’oeuvre de démontage, de remontage, d’immobilisation, de transport, de peinture, de vitrerie, etc.

Pour les bois massifs, seule l’essence du bois est garantie et non le veinage qui peut être différent de l’échantillon.

Tout appel en garantie doit être justifié par une facture et signalé par écrit dans les 8 jours qui suivent la réception des marchandises, en mentionnant le type de la menuiserie incriminée.

Sont exclus de la garantie les défauts dus à toutes circonstances indépendantes de la fabrication : stockage défectueux (humidité, sur chauffage, manque de ventilation des locaux, etc) ; manipulation incorrecte, avant ou après montage ; peinture tardive ou non conforme à la nature et à l’état de la couche d’impression ; pose effectuée sans couche d’impression efficace ; absence de traitement du bois préconisé par le fabricant ; pose réalisée en dépit des instructions spécifiques du fabricant et des règles de l’art (faux aplomb, pas de niveau, etc).

Les mesures définitives sont validées par le client qui est seul responsable des cotes et du type de mesure auxquelles elles s’appliquent, compte tenu du type de pose des produits.

Clause particulière carrelages, dallages
Les dimensions et les couleurs de ces produits sont soumis à des variations inévitables et bénéficient des tolérances d’usage.

La quantité de carreaux fournie dans une boite correspond généralement à la surface de recouvrement telle que communiquée par le fournisseur et conformément aux normes en vigueur. Dans certains cas, il peut cependant s’agir de surface de matière (joints non compris). Une attention particulière doit être apportée par les clients aux exigences spécifiques liées à la nature des joints de pose de carrelages et de dallages.

Les quantités commandées et facturées restent de la responsabilité du client et il lui appartient de les vérifier lors de la validation de la commande.

- Nous ne pouvons garantir l’uniformité des calibres et des nuances (tonalités) dans le cadre de compléments de commandes carrelage sauf demande expresse du client et confirmation formalisée de disponibilité de la part du fabricant.

Article 13 - Protection des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel communiquées à notre société par le client ont pour objectif la bonne exécution des commandes et livraisons, la gestion des relations commerciales, l’amélioration de la qualité des produits et services proposés, d’établir des statistiques commerciales et/ou lui permettre de bénéficier des offres de nos sociétés Costamagna.

Dans le cadre de la gestion d’un compte à terme, ces données peuvent être transmises à nos prestataires de service (assurance-crédit, facturation, recouvrement, contentieux).

Le client consent à l’utilisation de ses données par les destinataires énoncés ci-avant.

La durée de conservation des données est de 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale. Cette durée peut être prorogée en raison d’obligations légales (notamment comptabilité, contentieux).

Conformément aux dispositions du Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (loi dite “Informatique et Libertés”), le client dispose de droits d’accès, rectification, suppression, portabilité, limitation et d’opposition au traitement de ses données à caractère personnel.

Le client peut exercer ses droits en écrivant au siège de notre société ou par mail adressé à dpo[@]costamagna.com en joignant à sa demande une copie recto-verso de sa pièce d’identité.

Article 14 - Contestations - Loi applicable

En cas de litige, la responsabilité contractuelle est supportée par la société qui a émis la facture.

Toutes contestations concernant les présentes conditions générales de vente, les livraisons faisant l’objet de nos factures et les paiements y afférents seront soumis au Tribunal de Commerce du siège social de la société qui a émis la facture contestée. Il est rappelé que toutes clauses ou accords portant sur les lieux de livraison ou de paiement ne porteront pas dérogation à la présente disposition même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.

Toutes les ventes conclues par notre entreprise sont soumises à la loi française.

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